Auteur Sujet: Projet ouverture micro entreprise  (Lu 761 fois)

Hors ligne Leliana

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Projet ouverture micro entreprise
« le: 15 Janvier 2020 à 17:01:24 »
Bonjour

J'ai en projet d'ouvrir ma ME de réalisation de châles en tricot ou crochet et d'amigurumis. Je me posais la question suivante concernant la propriété intellectuelle et les droits d'auteurs quand il s'agit de patrons gratuits trouvés sur internet sans nom d'auteur ou mentions legales. Puis-je vendre mes créations réalisées à partir de ces diagrammes gratuits ?

Merci à celles et ceux qui m'eclaireront

Hors ligne biggi

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Re : Projet ouverture micro entreprise
« Réponse #1 le: 26 Janvier 2020 à 07:00:46 »
A mon avis il faut demander l'accord de la créatrice/ créateur, même si c'est gratuit.

Hors ligne Petite Plume

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Re : Projet ouverture micro entreprise
« Réponse #2 le: 04 Février 2020 à 09:37:36 »
En effet, les modèles gratuits le sont uniquement pour un usage privé, pour un usage commercial, tu dois avoir l'accord de la créatrice ou du créateur

 

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